Conditions générales de vente

En soumettant une commande, LE CLIENT ACCEPTE LES CONDITIONS DE VENTE SUIVANTES :

Prix

Il est compris par les unités et les euros.

Ils seront ceux qui figurent dans notre tarif en vigueur au moment de l'acceptation de la commande.

Les prix de vente peuvent être modifiés sans préavis, en étant notifiés dès que possible, mais les engagements pris envers les clients au moment de l'achat seront respectés.

Offres : Sur notre site web, les utilisateurs bénéficient d'une réduction de 15% pour une durée illimitée. 

Commandes

Lors de la première commande, l'utilisateur accepte l'enregistrement de ses données sur le portail pour améliorer l'expérience de l'utilisateur, l'envoi d'informations commerciales d'intérêt ou le contact pour la gestion correcte de ses commandes.

Il n'y a pas de montant minimum d'achat pour la fourniture des commandes.

Factures

Une fois que le client a passé sa commande, la facture papier sera incluse dans le colis et la copie numérique sera envoyée à l'adresse électronique du client. Le client peut demander, quand il le souhaite, une facture électronique et une facture papier en envoyant un courriel à info@itscooter.es.

Taxes

A payer par l'acheteur. Tous les prix incluent la TVA.

Expéditions

Ils seront facturés à l'acheteur.

Toutes les commandes supérieures à 99 euros (TVA incluse), seront expédiées franco de port, vers n'importe quelle destination en Espagne et au Portugal, dans les zones péninsulaires (îles non incluses).

Pour le reste, le prix de l'expédition sera calculé en fonction du poids de chacun des produits insérés dans le panier. 

Vous pouvez vérifier le prix ici.

Afficher les informations détaillées sur l'expédition.

L'affranchissement des commandes demandées par transport express, ou par une autre agence que celle que Innovation & Technology Scooter, SL a contractée, sera à la charge du destinataire.

 

1Kg

2 Kg

2-5 Kg

5-10 Kg

10-15 Kg

15-20 Kg

Bèlgica

15€

17€

21€

27€

35€

41€

Luxemburgo

15€

17€

21€

27€

35€

41€

Holanda

15€

17€

21€

27€

35€

41€

Alemania

15€

17€

21€

27€

35€

41€

Italia

18€

20€

25€

32€

42€

49€

Francia

15€

16€

20€

27€

35€

44€

España (Balears)

 

14€

18€

31€

44€

 

España (Canàries)

 

18€

30€

45€

60€

 

España peninsular

7€

8€

10€

16€

18€

 

Gran Bretanya

15€

18€

21€

27€

35€

41€

 










Information générale

Les colis sont généralement expédiés dans les 24 heures suivant la réception de votre paiement.

Le mode d'expédition est l'expédition standard avec suivi et dépôt sans signature.  Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous l'envoyons dans les meilleurs délais, avec un lien qui vous permet de suivre en ligne l'acheminement de votre colis. (En fonction de la méthode d'expédition choisie selon l'agence de transport)

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils contiennent une partie variable en fonction du poids de votre commande. Nous vous recommandons de regrouper vos achats en une seule commande, car nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez payer des frais d'expédition pour chacune d'elles.

 Une attention particulière est accordée aux colis contenant des objets fragiles.

Le délai de livraison

Commandes du lundi au vendredi avant 13h00 :

Pays

Jours d'expédition

Espagne péninsulaire et îles Baléares

1 jour 

Îles Canaries

1 semaine

Portugal

3 jours

France

2-3 jours

Royaume-Uni, Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne, Danemark.

3-4 jours

Autriche

4-5 jours

Grèce, Estonie, Hongrie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque.

4-5 jours

Suiza, Finlandia, Noruega, Suiza

5-6 jours


Commandes du lundi au vendredi à partir de 13h00:

Pays

Jours d'expédition

Espagne péninsulaire et îles Baléares

2 jours

Îles Canaries

1 semaine

Portugal

4 jours

France

3-4 jours

Royaume-Uni, Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne, Danemark.

4-5 jours

Autriche

5-6 jours

Grèce, Estonie, Hongrie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque.

6-7 jours

Les délais de livraison dépendent du stock disponible.

 

 

Emballage

Les commandes seront livrées parfaitement emballées pour éviter tout type de dommage pendant le transport.


Expéditions

Les marchandises voyagent toujours aux risques et aux frais de l'acheteur, même en cas d'accords spéciaux.


Informations pour les clients des îles Canaries, de Ceuta et de Melilla

Toutes les commandes destinées aux îles Canaries, à Ceuta et à Melilla seront traitées comme une exportation, conformément à la législation fiscale en vigueur.

Veuillez noter que le montant facturé pour le transport, comprend uniquement le transport des marchandises, et non pas tous les frais encourus par l'importation à la douane de destination.

Selon la réglementation en vigueur, tous les envois effectués par des entreprises à destination des îles Canaries, de Ceuta et de Melilla supporteront un coût supplémentaire de DUA export dont le montant est de 18 €.

Si vous avez besoin d'informations détaillées sur les coûts d'importation, vous pouvez contacter votre autorité douanière locale, où vous recevrez des informations complètes sur les coûts et les frais encourus pour l'importation.

ATTENTION: Il existe la possibilité de ne pas payer la DUA par le biais de l'agence de transport Correos, en effectuant un envoi de type T2LF. 

Conditions de paiement

Carte de crédit

Nous disposons d'une passerelle pour que vous puissiez effectuer le paiement par carte de crédit Visa ou Mastercard dans un environnement sécurisé, sans avoir à nous communiquer vos coordonnées bancaires (point de vente virtuel).

Virement bancaire ou dépôt sur le compte

Le numéro de compte I&T Scooter vous sera communiqué une fois que vous aurez passé votre commande.

C'est le moyen le plus sûr et le plus économique.

  • Nº CUENTA BANCO SABADELL:

  • IBAN: ES36 0081 0009 6600 0143 9653

  • SWIFT: BSABESBBXXX

Pay-Pal

PayPal est le moyen rapide et sûr de payer en ligne.

Vous pouvez facilement régler vos achats avec votre carte de débit, votre carte de crédit ou votre compte bancaire grâce à PayPal.

Droit de retrait

Les clients privés disposeront d'un délai de 14 jours calendaires pour notifier leur volonté de se rétracter sur un ou plusieurs produits de leur commande, comme le prévoit l'article 18 du décret législatif royal 1/2007 du 16 novembre (qui offre un délai de rétractation de seulement 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande).

Toute marchandise doit être retournée en parfait état, sans avoir été modifiée ou personnalisée par le client, dans son emballage d'origine en parfait état et protégée de manière à ne pas être reçue avec des scellés ou des bandes de transport adhésives. S'il n'est pas possible de renvoyer la marchandise dans son emballage d'origine et en parfait état, la marchandise subira une dépréciation.

Le délai pour l'exercice de ce droit est de 14 jours calendrier à compter de la réception du produit ou de la conclusion du contrat s'il s'agit d'une prestation de services, sans pénalités pour son exercice. Le consommateur sera remboursé du montant total de l'achat, c'est-à-dire du prix du produit plus les frais d'expédition.Le produit doit être retourné en parfait état sans que l'utilisation du produit soit limitée. De son côté, le consommateur devra payer les frais d'expédition pour le retour des produits.

I & T Scooter, remboursera le montant et les frais d'expédition au client dans les 14 jours civils suivant la réception du produit en parfait état. 

 

Nous détaillons ci-dessous le formulaire standard que l'utilisateur peut utiliser pour notifier l'annulation :

- A l'attention de INNOVATION & TECHNOLOGY SCOOTER, S.L. avec CIF B66118340, situé dans C/ Aiguafreda, 24 nave 4 de 08480 (L'Ametlla del Vallès) Barcelona avec le numéro de téléphone 937 324 110 et e-mail info@itscooter.es :
- Par la présente, je vous informe (*) que je me rétracte (*) de notre contrat de vente du bien suivant/de la prestation du service suivant (*)
- Commandé le/réceptionné le (*)
- Nom du consommateur et de l'utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs
- Adresse du consommateur et de l'utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs
- Signature du consommateur et de l'utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs (uniquement si ce formulaire est soumis sur papier)
- Date(*) Biffer la mention inutile.

Vous pouvez également utiliser notre formulaire en ligne : ALLER AU FORMULAIRE DE RETOUR

Ce formulaire n'est pas obligatoire. 

Garantie

La loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs (TRLGDCU) établit une période de garantie minimale de deux ans, indépendamment de la garantie offerte par le fabricant sur la fiche du produit. Le consommateur peut contacter à la fois le vendeur et le fabricant du produit pendant cette période. Le consommateur et l'utilisateur ont le droit d'obtenir la réparation ou le remplacement du produit, une réduction du prix ou la résiliation du contrat. Il est essentiel que le consommateur et l'utilisateur aient préalablement informé le vendeur dans les 2 mois suivant la prise de connaissance du défaut de conformité.

La garantie s'applique tant que le produit est utilisé dans des conditions de fonctionnement normales, telles que déterminées par les fabricants. I&T Scooter n'est pas tenu d'indemniser l'utilisateur ou des tiers pour les conséquences de l'utilisation du produit, qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, d'accidents subis par des personnes, de dommages à des biens autres que le produit, de manque à gagner ou de perte de revenus, de dommages résultant de la détérioration ou de la perte de données.

Si le défaut d'un produit se révèle au cours des 6 premiers mois à compter de la livraison du bien, il est présumé que l'anomalie existait déjà au moment de l'achat et le consommateur n'a rien à prouver. Toutefois, lorsque le défaut de conformité devient apparent après 6 mois et dans les cas douteux, le fabricant ou le vendeur peut exiger un rapport d'expert indépendant afin de traiter la garantie. Dans les cas évidents de dysfonctionnement ou de fonctionnement irrégulier pendant la période de garantie, il n'y a aucun problème.

1. En cas de produit défectueux, I & T Scooter procédera, selon le cas, à la réparation, au remplacement, à la réduction du prix ou à la résiliation du contrat, démarches qui seront gratuites pour le consommateur et l'utilisateur. 

2. I&T Scooter est responsable de tout défaut de conformité qui apparaît dans les deux ans suivant la livraison. 

3. Le consommateur et l'utilisateur doivent informer I&T Scooter du défaut de conformité dans un délai de deux mois après en avoir pris connaissance. 

Assurance

Tous les articles fabriqués par nos soins sont couverts par une assurance responsabilité civile.

Propriété de la marchandise

I&T Scooter se réserve le droit de propriété des marchandises livrées tant que l'acheteur n'en aura pas intégralement payé le montant, auquel cas il sera considéré comme un dépôt et une garde. La marchandise peut être retirée pour défaut de paiement dans le délai précédemment prévu.

Limitation de la responsabilité

I&T Scooter s'efforcera de fournir des informations précises et adaptées à la réalité, en tenant compte de l'état de la technologie. Nous recommandons de consulter le site web du fabricant de chaque produit pour s'assurer de la parfaite adéquation du produit à l'usage prévu par l'utilisateur.

Sauf mention expresse, ni I&T Scooter ni aucun de ses administrateurs, employés ou représentants ne pourront être tenus responsables de tout dommage résultant de l'utilisation de ce site. En particulier, ils ne seront pas responsables des éventuels dommages causés aux personnes et/ou aux choses, ni de la perte totale ou partielle de données et d'informations, ni des dépenses et/ou du manque à gagner qui pourraient survenir du fait de l'utilisation des produits commercialisés par I&T Scooter.

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Les prix, les caractéristiques et la disponibilité des produits commercialisés par I&T Scooter sont susceptibles d'être modifiés et seront publiés en temps utile.

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